Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-1080
Titre
Diverses notes politiques
Date(s)
- S.d. (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 pièces
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Notes politiques (articles de la paix perpétuelle 1516 et de l’alliance avec François Ier 1522); 2 listes avec personnes éligibles au Grand Conseil, à la Chambre du département ainsi qu'au Sénat; 1 liste de résultat d’une élection.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 29.10.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018