Sous-sous-série A-2035/1-5 - Gardes Suisses

Zone d'identification

Cote

CH BCUF LD 71:A-2035/1-5

Titre

Gardes Suisses

Date(s)

  • Env. 1950-1964 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série

Étendue matérielle et support

5 dossiers
Document textuel manuscrit

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Ancien classeur reparti dans différents dossiers, laissés dans l'ordre retrouvé.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

«Gardes Suisses» (note sur classeur). Notes ms. et dactyl.; xérocopies d'originaux. - Voir Sous-fonds Sujets divers, Service militaire à l'étranger, Régiment des Gardes Suisses et la publication impr. BCUF, FRIB 1964/13.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les documents sont accessibles au public à l’expiration d’un délai de cinquante ans à compter de la date de leur création ; les documents fiscaux, notariés et judiciaires le sont après un délai de cent ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de description : 18.01.2010
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés