Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-1000
Titre
Minutes des actes notariaux et déclarations de notaires
Date(s)
- 1790-1791 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 pièces
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Étiquette éventuellement correspondante: «W papiers consernant Fay – au dos « Litt. M » et papier d’emballage éventuellement correspondant avec note entre autres « Rouleau des minutes pour le fief de Fay et de St. Marie rière le baliage d’Avanches depuis 1782 à 1791: Fournies par Mess. les notaires d’Avanches par ordre de l’Jllustre Chambre œconomique du Pays de Vaud en 1791 . sub litt. Fr. », « Papiers de Mr. Castella de Delley ancien Balif de Surpierre Remis à Monsieur L’avocat Carmintran Le 17 mars 1791 Fribourg ».
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 19.10.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018