Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-2825/1-9
Titre
Projets de rénovation et de transformation
Date(s)
- 1940-1975 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 dossiers (anciennement 1 boîte et quelques enveloppes)
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plans de la propriété; notes de travaux; croquis pour projets de restauration d'intérieur; plans pour l'aménagement d'un logement (hangar) à la ferme du château (plans, coupes, façades); plans de situation pour mise à l’enquête; demandes de permis de construire; permis de construire; correspondance; notes ms.; relevés de terrain; devis; factures; commandements de payer.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Les documents sont accessibles au public à l’expiration d’un délai de cinquante ans à compter de la date de leur création ; les documents fiscaux, notariés et judiciaires le sont après un délai de cent ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- allemand
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 05.01.2010
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018