Zone d'identification
Cote
CH BCUF Enregistrements TV:ARCHNUMFR 5512
Titre
Votations du 12 mars 2000: Joseph Deiss, conseiller fédéral : déclaration du Conseil fédéral
Date(s)
- [2000] (Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
1 DVD-R (5 min.) couleur PAL
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- [Genève] : TSR [prod.], [2000]
- Diffusé le 28 février 2000
- Enregistrement transféré sur DVD-R
- Note: Allocution de M. Joseph Deiss, concernant les votations fédérales relatives à l'arrêté fédéral sur la réforme de la justice
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
ARCHNUMFR
5512
MMS ID IZ8
991008545459705509
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Suisse Tribunal fédéral (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Dernière synchronisation: 23.12.2022 01:24:20