Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-103
Titre
Brevet de comte du Sacré Palais et de la Cour du Lateran et de chevalier de la Croix d'or
Date(s)
- 01.01.1693 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 cahier en parchemin, 22,5 × 15,8 cm + 1 f. volant
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
François, comte de Sforza, confère à François-Joseph de Castella pour ses mérites le titre de comte du Sacré Palais et de la Cour du Latran et l'ordre militaire de la Croix d'or. Avec traduction en français sur f. joint (XIXe/XXe s.?).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancienne cote: AFC 33/1. Avec sceau en papier.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 03.09.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018