Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-89
Titre
Brevets et lettres
Date(s)
- 1690-1712 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
11 pièces, dont 1 parchemin, 26,2 × 34,7 cm (2 dossiers)
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
10 lettres (de service) de Louis XIV adressées à différentes personnes (de Monin, de Stoppa, François-Nicolas-Albert Ier de Castella); brevet de brigadier d'infanterie (29.01.1702, AFC 30/3); notification des députés des États généraux des provinces unies des Pays-Bas en rapport avec l'emprisonnement et la remise en liberté de M. Castella (20.09.1703, AFC 30/4). - Voir aussi: Sous-fonds Sujets divers, Le service militaire étranger, Brevets militaires en faveur des membres de la famille de Castella.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Concerne AFC 30/1-10.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 15.09.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018