Dossier A-201 - Brevets et lettres de promotion

Zone d'identification

Cote

CH BCUF LD 71:A-201

Titre

Brevets et lettres de promotion

Date(s)

  • 1724-1779, XXᵉ s. (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

32 pièces (3 dossiers)
Document textuel manuscrit

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Classé d'après numérotation de Pierre de Castella.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

«Brevets et lettres de promotion de 1723 à 1761 - lettres nos 1 à 37» (note de Pierre de Castella sur enveloppe) accordés par le roi Louis XV, signés: Louis, Louis-Auguste de Bourbon, Louis-Charles de Bourbon (brevet d'enseigne, de sous-lieutenant, de chevalier de St-Louis, de capitaine, de brigadier, de maréchal de camp, de lieutenant général, de provision de commandeur dans l'ordre militaire de St-Louis, de provision de grand-croix, de commission de colonel d'un régiment suisse). Voir regestes de Pierre de Castella, colonne de droite. Manquent les nos 6, 18-19, 32, 35. Avec xérocopie d'un brevet d'une pension sans no (01.08.1779). - Voir aussi Sous-fonds Sujets divers, Le service militaire étranger, Brevets militaires en faveur des membres de la famille de Castella (6 parchemins concernant Rodolphe II de Castella).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Ancienne cote: AFC 41/1-37. No 11: uniquement xérocopie de l'original. Certains nos avec 1-2 xérocopies. Ancienne numérotation au dos des documents. Autres cotes sur quelques documents: AFC 1402/10, 11; 1404/41, 48.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de description : 03.09.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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