Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1724-1779, XXᵉ s. (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
32 pièces (3 dossiers)
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Classé d'après numérotation de Pierre de Castella.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
«Brevets et lettres de promotion de 1723 à 1761 - lettres nos 1 à 37» (note de Pierre de Castella sur enveloppe) accordés par le roi Louis XV, signés: Louis, Louis-Auguste de Bourbon, Louis-Charles de Bourbon (brevet d'enseigne, de sous-lieutenant, de chevalier de St-Louis, de capitaine, de brigadier, de maréchal de camp, de lieutenant général, de provision de commandeur dans l'ordre militaire de St-Louis, de provision de grand-croix, de commission de colonel d'un régiment suisse). Voir regestes de Pierre de Castella, colonne de droite. Manquent les nos 6, 18-19, 32, 35. Avec xérocopie d'un brevet d'une pension sans no (01.08.1779). - Voir aussi Sous-fonds Sujets divers, Le service militaire étranger, Brevets militaires en faveur des membres de la famille de Castella (6 parchemins concernant Rodolphe II de Castella).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancienne cote: AFC 41/1-37. No 11: uniquement xérocopie de l'original. Certains nos avec 1-2 xérocopies. Ancienne numérotation au dos des documents. Autres cotes sur quelques documents: AFC 1402/10, 11; 1404/41, 48.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 03.09.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018