Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:E-49
Titre
Coutumier de Gruyère... ratifié par Fribourg en 1587
Date(s)
- XVIIIᵉ s. (env. 1791-1803) (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol., f. [I-XV], p. 1-141, [142-150]
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
F. Ir Composition de la cour baillivale de Gruyère en 1791 et 1792; f. IIr titre; f. IIIr-XIIr répertoire; f. XIIIr-XIVr ratification 1587; p. 1-141 texte du Coutumier; p. 141-143 supplément de 1799; p. 144-150 blanc. Sur contregarde supérieure ex-libris du Major Castella de Delley (de Vevey no 22).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancienne cote: AFC 1407/10.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 18.01.2010
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018