Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:E-52
Titre
Coutumier du Pays de Vaud avec suppléments de 1728 et 1778
Date(s)
- 1726-1778 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol., f. [I-XVIII], p. 1- 1-287, 0-20, 000, [2-12]
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
F. IIIr titre «Coutumier du Pays de Vaud ou sont contenues les loix, ordonances et pratiques dudit Pays de Vaud, approuvées et corrigées par Leurs Excellences»; f. IVr «Coutumier à Monsieur le capitaine de Castellaz, seigneur de Delley, ce 30me avril 1726»; f. Vr-XIv répertoire alphabétique; f. XIIIr-XVIIIv répertoire approuvé en 1649; p. 1-287 texte du Coutumier; p. 0-20 Ordonnances édictales; p. 000-12 suppléments de 1728 et 1778.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancienne cote: AFC 1407/19.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 18.01.2010
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018