Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 01.1787-12.1789 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol., f. [1-24, 24bis, 25-75]
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
«Direction des orphelins bannière … commencée en 1787» (étiquette abîmée sur plat supérieur), f. 1: «Livret d’annotations consernant la charge de directeur des orphelins en la bannière des Places, commencée en juillet 1787»: copies de sentences souveraines (extraits des «Ratsmanuale»); copies d'annotations faites lors de la remise de fonction; vérification des papiers et articles remis par le bourgmestre de Chollet; modèles pour des citations, pour des comptes de tuteurs, pour l’approbation d’un compte; comptes et quittances; liste des argents reçus pour le Département de la direction des orphelins 1787-1788; à la fin, liste des cas traités en ville et au pays.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- allemand
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 29.10.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018