Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:A-1012
Titre
Manual de justice de Delley (= procès-verbaux de la Justice de Paix)
Date(s)
- 1729-1764 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol., f. [1-131] + f. volants
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
«Ce présent livre appartient a moy, Jean François Dessibourg, notaire et métral de Saint Aubin acheté en l’année 1729 pour manual de justice à Delley» (p. 1).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
En mauvais état.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 15.10.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018