Dossier A-1538 - Non-lettres

Zone d'identification

Cote

CH BCUF LD 71:A-1538

Titre

Non-lettres

Date(s)

  • 1767-1815 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier
Document textuel manuscrit

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Compte et quittance d'Élisabeth de Castella envers son frère Georges de Castella (18.05.1767); liste des candidats pour le Conseil de ville et extraits du testament de Mgr Jean-Baptiste Odet (06.08.1803); bordereau de titres avec verbal, rédigé par Tobie de Castella (04.01.1804); conditions pour les enchères de la maison de feu le conseiller Castella de Delley du 17.11.1810; conditions de la location de la maison à la Neuveville appartenant à la succession de feu Pierre Castella de Delley [François-Pierre-Prosper, 1744-1810] (après 1812); avis du vice-président de la justice de St-Aubin à Philippe de Raemy touchant la succession de Tobie de Castella (11.11.1815); liste de terres et d'objets à vendre et conditions de la vente (pré d'Avauz, etc., s.d.); bail d'une maison (s.d.).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

bail de maison en mauvais état

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de description : 30.11.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés