Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1767-1815 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Compte et quittance d'Élisabeth de Castella envers son frère Georges de Castella (18.05.1767); liste des candidats pour le Conseil de ville et extraits du testament de Mgr Jean-Baptiste Odet (06.08.1803); bordereau de titres avec verbal, rédigé par Tobie de Castella (04.01.1804); conditions pour les enchères de la maison de feu le conseiller Castella de Delley du 17.11.1810; conditions de la location de la maison à la Neuveville appartenant à la succession de feu Pierre Castella de Delley [François-Pierre-Prosper, 1744-1810] (après 1812); avis du vice-président de la justice de St-Aubin à Philippe de Raemy touchant la succession de Tobie de Castella (11.11.1815); liste de terres et d'objets à vendre et conditions de la vente (pré d'Avauz, etc., s.d.); bail d'une maison (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
bail de maison en mauvais état
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 30.11.2009
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018