Zone d'identification
Cote
CH BCUF LD 71:E-48
Titre
Précis du Coutumier de Vaud fribourgeois
Date(s)
- 1785 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 vol., f. [I, Ibis, II-III], p. 1-438, [439-450]
Document textuel manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
F. IIIr titre «Précis du Coutumier de Vaud Fribourgeois augmenté des remarques sur la loy municipale, avec l’analise de règlemens souverains relatifs et quelques sentimens des différents commentateurs du droit romain, de la Caroline etc... 1785». P 1-304 Précis...; p. 305-328 table alphabétique; p. 229-356 Ordonnances du bourgmestre; p. 357-423 additions et corrections; p. 424-438 Dissertation sur les lods; p. 439-450 blanc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancienne cote: AFC 1407/9.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de description : 18.01.2010
Date de migration dans AtoM : 14.08.2018